Considérant que les bruits excessifs par leur intensité ou leur répétition constituent une atteinte à la santé, à l’environnement et à la qualité de la vie et qu’il convient de prendre les mesures pour lutter contre les atteintes à la tranquillité publique,
Considérant que le Maire a la possibilité de compléter ou de préciser les dispositions législatives ou réglementaires en vigueur en la matière et notamment de fixer le cadre des autorisations exceptionnelles,

 Afin de protéger la santé et la tranquillité publiques, tout bruit gênant causé sans nécessité ou dû à un défaut de précaution est interdit, de jour comme de nuit.
 Sur la voie publique, les voies privées accessibles au public et les lieux publics, sont interdits les bruits gênants par leur intensité, leur durée ou leur caractère agressif ou répétitif quelle que soit leur provenance, tels ceux produits par :

• les publicités diffusées par cris, par chants ou par avertisseurs sonores
• l’usage de tout appareil de diffusion sonore à moins que ces appareils ne soient utilisés exclusivement avec des écouteurs
• des réparations ou réglages de moteurs, à l’exception des réparations de courte durée permettant la remise en service d’un véhicule immobilisé par une avarie fortuite en cours de circulation,
• la production de musique électroacoustique (instruments de musique équipés d’amplificateur)
• l’utilisation des pétards et des pièces d’artifice
  Des dérogations exceptionnelles peuvent être accordées pour les points 1, 2 et 4

 En ce qui concerne les dispositifs d’alarme sonore audibles de la voie publique, les pétards et les pièces d’artifice, leur vente et leur utilisation sont en outre soumises aux prescriptions réglementaires en vigueur .
 Tous travaux (outre ceux définis par l’article 5) effectués par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, des vibrations transmises ou de leur caractère répétitif, en quelque endroit que ce soit, à l’intérieur des locaux ou en plein air, sur la voie publique ou dans les propriétés privées, ne peuvent être effectués que de : 8 heures à 12 heures et de 14 heures à 20 heures du lundi au samedi inclus, et de 10 heures à 12 heures les dimanches et jours fériés.
 Les propriétaires ou utilisateurs de piscines sont tenus de prendre toutes mesures afin que les installations en fonctionnement et le comportement des personnes ne soient pas source de nuisances sonores pour le voisinage.
 Les propriétaires d’animaux et détenteurs d’animaux, en particulier de chiens, sont tenus de prendre toutes mesures propres à éviter une gêne pour le voisinage.

Les infractions au présent arrêté sont sanctionnées par une contravention