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Puce Education Puce Inscriptions scolaires Puce Demandes de dérogation

Demandes de dérogation

La procédure de dérogation permet d’inscrire son ou ses enfants dans une autre école que celle précédemment attribuée. Elle s’applique aux nouveaux inscrits ; les scolarités en cours ne sont pas remises en cause pendant la durée du cycle élémentaire ou maternel sauf demande des familles suite à un déménagement.

Les demandes de dérogation s’établissent en même temps que les dossiers d’inscription. Ces demandes seront examinées par une commission qui prend notamment en considération la fratrie, la continuité de maternelle en élémentaire dans le groupe scolaire.

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